HNO7605076

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	08/09/2000
Nom(s) usuel(s) :	décharge de déchets industriels
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) METALINOR STE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue SAINT GERMER DE FLY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	ancienne carrière de sable et d'argile réfractaire
Code INSEE :	76208
Commune principale :	CUY-SAINT-FIACRE (76208)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 551,700 551,699 603,657 Y (m) 2,501,425 2,501,424 6,935,131
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FORGES-LES-EAUX 78 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier FORMERIE 2110 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C2 404/407/441/397
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1986
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.) E38.45Z 01/01/1111 1er groupe AD 76 2630W47
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) METALINOR

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	3.535 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	Exploitation de sable.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	?
Position AEP :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 76 2630W47
Autre(s) source(s) :	Enquête Mairie 2001

12 - Synthèse historique

Historique :

AP 22/12/86 suspension de l'exploitation de la décharge de déchets industriels ;

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.