IDF7708465

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	15/12/2003
Nom(s) usuel(s) :	Recyclage - Commerce de gros de déchets et débris
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Courtage Négoce International (CNI)
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée R 1999 77274001 AESN
Commentaire :	Peut-être même site que IDF-I-77 03550

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 27/07/2005 Oui 28/07/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	77274
Commune principale :	MARCILLY (77274)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 641,019 641,049 692,504 Y (m) 148,106 2,448,348 6,881,339
Commentaire(s) :	Peut-être même site que IDF-I-77 03550 Géoréférencement par IAURIF 2005

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1999
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération et régénération E38 01/01/1999 ? DCD=Date connue d'après le dossier AESN 77274001 Commerce de gros de déchets et débris
Commentaire(s) :	Etat d'occupation actuel du site d'après enquête préfecture du 27/07/2005.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Nom de la nappe :	-
Code du système aquifère :	013
Nom du système aquifère :	PARISIS-VALOIS-TARDENOIS-SOISSONNAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AESN 77274001
Autre(s) source(s) :	Enquête préfecture 2005

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.