IDF7800338

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	25/07/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) H.R.T. PARCS ET JARDINS (S.A.R.L.)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 62, rue de Dantzig - 75015 PARIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	en Crête de la vallée de la Mérantaise - site classé
Code INSEE :	78143
Commune principale :	CHATEAUFORT (78143)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 581,826 581,825 633,048 581,656 Y (m) 2,415,828 2,415,827 6,849,338 2,415,492 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RAMBOUILLET 218 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2215 OT - FORÊT DE RAMBOUILLET (2) 1/25000 1995 Ne sais pas
Commentaire(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CHATEAUFORT D 283 pour partie
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1978
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1111 01/01/1978 Autorisation 1er groupe [DDIZ] [FERDEP] - décharge sauvage - 3 500 m2 - déchets divers : gravats, véhicules, ferrailles, pneus, ...
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A.R.L. H.R.T. PARCS ET JARDINS
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 *
Commentaire(s) :	date ? - rapport IC - 3 500 m2 - déchets divers (gravats, véhicules, ferrailles, pneus, ...) - demande de fermeture et de réhabilitation du site D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.35 (en ha)
Code POS :	ND
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	loisir
Commentaire :	surface : 3 500 m2. loisir (aire ludique) D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préf. 78 - Archives mortes
Autre(s) source(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.