IDF7800671

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	21/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SBONNIEROISE (.A. METALLURGIQUE)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 37, avenue de la République - 78 BONNIERES-SUR-SEINE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 01516XS004 BRGM
Commentaire :	Siège en 1956

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Le Bout de l'Isle Freneuse - en bordure de Seine
Code INSEE :	78255
Commune principale :	FRENEUSE (78255)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 545,184 545,143 596,673 Y (m) 149,535 2,449,773 6,883,567
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MANTES-LA-JOLIE 151 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation ? Oui IGN 2113 E - MANTES-LA-JOLIE (6) 1/25000 1991 Ne sais pas IGN 2113 OUEST - VERNON (6) 1/25000 1991 Oui situation - carte IGN - Mantes-la-Jolie F. XXI-13 1/50000 1922 Oui masse 1/200 Oui
Commentaire(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999, pas d'autre précision.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle FRENEUSE 01/01/1956 C 974, 975, 976, 977
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1957
Date de fin d'activité : (*)	15/12/1999
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage) C24.3 01/01/1957 15/12/1999 Autorisation 1er groupe [TRAVMET] - fabrication d'armaturers pour béton armé
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A. METALLURGIQUE BONNIEROISE 01/01/1957
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 *
Commentaire(s) :	1957 : installation 07/01/1958 : AP de rejet d'autorisation ordonnant la fermeture de l'atelier Mesures de sursis 1958 : expertise par un ingénieur TP - tréfilerie, fil d'acier, armatures pour béton armé D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

6 - Utilisations et projets

Code POS :	ND
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 78 - 201 W 3
Autre(s) source(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.