IDF7800775

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	27/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MONTESSONNAISE (SOCIETE LA)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 19-21, rue Henry Dunant - 78360 MONTESSON-LA-BORDE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Siège en 1969

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 16 rue Faidherbe
Code INSEE :	78311
Commune principale :	HOUILLES (78311)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 589,668 589,667 641,057 589,639 Y (m) 2,436,444 2,436,443 6,869,874 2,436,444 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PARIS 183 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2314 OUEST - PARIS (OUEST) 1/25000 1987 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1968
Date de fin d'activité : (*)	15/12/1999
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 08/03/1968 15/12/1999 1er groupe [HCDEP]
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SOCIETE LA MONTESSONNAISE 23/01/1969
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 *
Commentaire(s) :	08/03/1968 : début d'exploitation 23/01/1969 : AP - DLI 15 m3 en RS 20/01/1970 : AP - dépôt de ciment, plâtre en agglomération, garage et parking 31/07/1980 : rapport IC - activités NC D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999, le site est actuellement à louer.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999, le site est actuellement à louer.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préf. 78 - Archives mortes
Autre(s) source(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.