IDF7800818

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	29/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMED (S.A. MECANIQUE GENERALE)
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 01831XS091 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 97 rue Stalingrad de
Code INSEE :	78311
Commune principale :	HOUILLES (78311)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 589,962 589,955 641,349 589,955 Y (m) 136,743 2,436,983 6,870,410 2,436,957 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PARIS 183 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier masse 1/100 Oui IGN 2314 OUEST - PARIS (OUEST) 1/25000 1987 Oui situation ? Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle HOUILLES 01/01/1977 AH 165, 166, 167
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1964
Date de fin d'activité : (*)	15/12/1999
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles C29.31Z 01/01/1964 15/12/1999 Déclaration 2ième groupe [TRAVMET] - fabrication, usinage de pièces pour l'industrie automobiles - mécanique générale
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A. MECANIQUE GENERALE COMED 01/01/1964
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 *
Commentaire(s) :	1964 : effectif = 48 personnes 13/09/1976 : certificat de non classement - mécanique générale de précision 1981 : 33 ouvriers - surface = 1 240 m2 - rénovation des locaux et extension 1982 : 47 ouvriers 22/02/1982 : RD - atelier de travail mécanique des métaux par décolletage, fraisage, ... (15 à 60 ouvriers) 20/03/1991 : APMD de respecter les prescriptions / bruit 1992 : transfert envisagé D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	habitat
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 78 - 1 W 1707 Préf. 78 - Archives vivantes (8621 - 820862 - 9200014)
Autre(s) source(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.