IDF7800838

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	01/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOC ?
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999, pas d'autre précision.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu-dit Le Moulin des Mousseaux
Code INSEE :	78321
Commune principale :	JOUARS-PONTCHARTRAIN (78321)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 566,954 566,953 618,223 567,074 Y (m) 2,420,253 2,420,252 6,853,884 2,420,276 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RAMBOUILLET 218 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2214 ET - VERSAILLES (2) 1/25000 1995 Ne sais pas IGN 2214 OUEST - AUBERGENVILLE 1/25000 1989 Ne sais pas
Commentaire(s) :	"le M in des Mousseaux" indiqué sur carte IGN 2214 ET Absence de plan de situation dans le dossier 1 photo aérienne dans le dossier

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle JOUARS-PONTCHARTRAIN 01/01/1965 C 1186
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/12/1965
Date de fin d'activité : (*)	15/12/1999
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Cultures permanentes (légumes, céréales, fruits, fleurs, pépinières) A01.2 08/12/1965 15/12/1999 3ième groupe [HCDEP] - horticulture
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COLIN (M. André ) 08/12/1965
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 *
Commentaire(s) :	08/12/1965 : RD - 2 DLI distincts 20 et 15 m3 LI 2° cat. (FOD) en RA. D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	NC
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999, quelques serres sont encore présentes.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préf. 78 - Archives vivantes (2204)
Autre(s) source(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.