IDF7801265

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	06/10/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DUFRESNOIS ET SEILLE (S.A.R.L. )
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 01526XS070 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 2 place Commandant Emile Roussel du + 9 rue du Fort
Localisation :	à l'Est de la rue du Fort, au Nord de la place Roussel
Code INSEE :	78401
Commune principale :	MEULAN (78401)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 568,819 568,796 620,272 568,781 Y (m) 144,826 2,445,068 6,878,667 2,445,087 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PONTOISE 152 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2213 O - MEULAN (6) 1/25000 1991 Oui IGN 2214 ET - VERSAILLES (2) 1/25000 1995 Ne sais pas masse ? 1976 Oui situation ? 1976 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AE 17, 18
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1912
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1990
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...) C25.1 01/01/1912 01/01/1990 2ième groupe [TRAVMET] - charpente métallique
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DUFRESNOIS ET SEILLE (S.A.R.L.) 06/07/1976
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 *
Commentaire(s) :	1912 : installation 1976 : effectif = 14 ouvriers - matières utilisées = fer, aluminium et alliages cuivreux 06/07/1976 : RD -> S.A.R.L. DUFRESNOIS ET SEILLE - serrurerie, tronçonnage de tubes 15/04/1980 : rapport IC - en activité. D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	UAb
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	restauration (annexes d'un centre hospitalier)
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préf. 78 - Archives vivantes (6941)
Autre(s) source(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.