IDF7801499

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	28/10/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOC ?
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 02565XS005 BRGM
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999, pas d'autre précision.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 19 Grande Rue (CD 116 d' Auneau à Arpajon
Code INSEE :	78472
Commune principale :	ORSONVILLE (78472)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 562,767 562,756 613,748 Y (m) 86,478 2,386,690 6,820,380
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DOURDAN 256 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2216 O - ST-ARNOULT-EN-YVELINES (3) 1/25000 1987 Oui parcellaire 1/2000 Oui situation 1/5000 Oui masse 1/500 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ORSONVILLE - "Le Chemin de Villiers" 01/01/1980 B 32, 32 bis, 93, 101
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/03/1963
Date de fin d'activité : (*)	15/12/1999
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 26/03/1963 15/12/1999 Déclaration 1er groupe [HCDIS] - vente de combustibles - DLI + dépôt de charbon
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CAILLEAUX (M. Raymond) 26/03/1963 13/06/1979 CAILLEAUX (M. Daniel) 13/06/1979 15/12/1999
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1979 une partie de l'aire de chargement non cimentée sol imbibé de FO Sol/Sous-sol rapport IC du 26/05/1979
Commentaire(s) :	26/03/1963 : RD -> M. Raymond CAILLEAUX - dépôt de charbon sans opérations mécaniques 22/08/1973 : RD - DLI 60 m3 LI 2° cat. en 1 RS 26/05/1979 : rapport IC - sol imbibé de FO sous la pompe de chargement, partie non cimentée 13/06/1979 : RD de succession -> M. Daniel CAILLEAUX 16/06/1979 : RD - dépôt de charbon sans opérations mécaniques ,distribution de LI avec bénéfice de l'antériorité 1980 : installation DLI 60 m3 FOD en 1 RA 1988 : dépôt d'environ 50 t de charbon 20/02/1989 : AP - mise à jour des classements [D] - dépôt de houille, coke, lignite, 40 à 300 t, DLI 2° cat. 60 m3 en 1 RA et 60 m3 en 1 RS, installation de remplissage de LI 2° cat. 30 m3/h avec bénéfice de l'antériorité. D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préf. 78 - Archives vivantes (11232)
Autre(s) source(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.