IDF7801970

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	21/11/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOC ?
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 02562XS004 BRGM
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999, pas d'autre précision.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	L'Epine Pied Bourg
Code INSEE :	78569
Commune principale :	SAINTE-MESME (78569)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 571,497 571,488 622,516 Y (m) 91,639 2,391,854 6,825,468
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DOURDAN 256 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation ? 1984 Oui IGN 2216 ET - ETAMPES - DOURDAN (3) 1/25000 1992 Oui IGN 2216 O - ST-ARNOULT-EN-YVELINES (3) 1/25000 1987 Ne sais pas masse 1/100 1984 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINTE-MESME 01/01/1984 ? 104
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999, le terrain appartient à un proporiétaire privé.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1984
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1999
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...) C25.1 01/01/1984 01/01/1999 Déclaration 2ième groupe [TRAVMET] - charpentes métalliques et serrurerie de bât.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MM. GUILLEMARD et MARY 09/11/1984
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 *
Commentaire(s) :	09/11/1984 : RD - atelier de serrurerie de bâtiment et charpentes métalliques (4 à 10 étaux ou enclumes) D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999, il n'y a pas de projet en cours.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préf. 78 - Archives vivantes (9224)
Autre(s) source(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.