IDF7802216

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	21/11/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) EMTA (SOCIETE)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 169, avenue Georges Clémenceau - 92735 NANTERRE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 01527XS039 BRGM
Commentaire :	Siège en 1998

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu-dit "Les Grésillons"
Code INSEE :	78624
Commune principale :	TRIEL-SUR-SEINE (78624)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 575,961 575,960 627,397 Y (m) 2,440,965 2,440,964 6,874,507
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PONTOISE 152 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2313 OT - FORET DE MONTMORENCY (1) 1/25000 1991 Ne sais pas IGN 2214 ET - VERSAILLES (2) 1/25000 1995 Oui situation sur carte IGN 1/25000 1998 Oui
Commentaire(s) :	"les Grésillons" indiqué sur carte IGN 2214 ET

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1995
Date de fin d'activité : (*)	15/12/1999
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et traitement des eaux usées E37 01/01/1995 15/12/1999 Autorisation 1er groupe [DDIZ] [CHIMZ] - Pré-traitement des mâchefers - centre de transit et maturation de mâchefers 2 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1995 15/12/1999 Autorisation 1er groupe [DOMZ] [DDIZ] - OM + DI ?
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SOCIETE EMTA 01/01/1995
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 *
Commentaire(s) :	24/03/1995 : AP 29/10/1995 : AP 02/05/1996 : AP ? 28/11/1996 : AP autorisation provisoire 19/01/1998 : visite IC 03/03/1998 : rapport IC 05/03/1998 : courrier IC 31/03/1998 : APMD 1998 : effectif < 10 personnes D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	NDSDa
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	loisir
Commentaire :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 78
Autre(s) source(s) :	D'après l'enquête effectuée auprès de la mairie au 15 décembre 1999.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.