IDF9100496

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	16/12/1998
Nom(s) usuel(s) :	Décharge d'ordures ménagères
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BRUYERES - LE - CHATEL, commune de
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 02195S080 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Situé à 1 km du centre, dans un bois (trou naturel de 60 m x 25 m)
Code INSEE :	91115
Commune principale :	BRUYERES-LE-CHATEL (91115)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 588,766 588,761 639,848 Y (m) 99,970 2,400,191 6,833,654
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CORBEIL-ESSONNES 219 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2315 OT PALAISEAU - ARPAJON 1/25000 1992 Ne sais pas Situation ? 1957 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Enquête préfecture du 13/06/2000: le CR 50 est entièrement compris dans un massif boisé.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BRUYERES-LE-CHATEL, commune de 01/01/1891
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	13/06/2000
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 13/06/2000 1er groupe ?=Origine de la date non connue Enquête préfectorale de 1957 Comblement définitif dans 25 - 30 ans. Apport de 250 m3/an
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BRUYERES-LE-CHATEL, commune de
Commentaire(s) :	Enquête préfecture du 13/06/2000: activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Code POS :	ND
Site en friche :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de l'Oligocène
Code du système aquifère :	024a
Nom du système aquifère :	HUREPOIX / BASSIN DE LA MAULDRE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD91 - 923 W115
Autre(s) source(s) :	Enquête préfecture du 13/06/2000.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.