IDF9100649

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	23/12/1998
Nom(s) usuel(s) :	Papeterie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PAPETERIES DARBLAY
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 91- CORBEIL - ESSONNES; Papeterie, 12 rue de la (en 1950) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 02574S056 BRGM
Commentaire :	DG : M. MAINFROY

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	CR de Corbeil au Bas Coudray
Code INSEE :	91174
Commune principale :	CORBEIL-ESSONNES (91174)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 610,825 610,828 661,889 Y (m) 98,728 2,398,948 6,832,227
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ETAMPES 257 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2415 OT EVRY - MELUN 1/25000 1992 Ne sais pas Masse 1/1000 1951 Ne sais pas Situation 1/1000 1951 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Site, à proximité de la Seine, compris entre le chemin de halage et le CR de Corbeil au Bas - Coudray

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	13/06/2000
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton C17.1 20/01/1950 13/06/2000 1er groupe RD=Récépissé de déclaration = dépôt de pâte à papier (plan masse en 1951) 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 20/01/1950 13/06/2000 1er groupe RD=Récépissé de déclaration dépôt dans un bâtiment de 12 m3 de FO
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PAPETERIES DARBLAY
Commentaire(s) :	Enquête préfecture du 13/06/2000: activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Commentaire :	Projet de réaménagement à l'étude au 13/06/2000 (non défini).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	02574X0103
Distance captage AEP :	999
Position AEP :	En amont
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Code du système aquifère :	025a
Nom du système aquifère :	BEAUCE / BASSIN DE L'ORGE RIVE DROITE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE91 AD91 - 1018W8
Autre(s) source(s) :	Enquête préfecture du 13/06/2000.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.