IDF9103471

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	10/02/1999
Nom(s) usuel(s) :	Industrie du bois
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) JOUET ETS
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 02197S034 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 92 avenue Général de Gaulle du
Localisation :	Situé à l'angle de la rue Carnot
Code INSEE :	91687
Commune principale :	VIRY-CHATILLON (91687)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 603,440 603,441 654,590 603,362 Y (m) 108,650 2,408,875 6,842,208 2,408,900 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CORBEIL-ESSONNES 219 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Situation ? 1986 Ne sais pas Masse 1 1/250 1993 Ne sais pas Masse 2 1/500 1993 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 13/06/2000 AP 86
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	25/05/1994
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage, rabotage, imprégnation du bois ou application de vernis... C16.10 01/01/1111 25/05/1994 AP prescriptions additinnelles du 22/10/1986 + RD du 25/02/1986 + RD du 25/05/1994 (RD de cesstion d'activité) 2 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 01/01/1111 25/05/1994 1er groupe ?=Origine de la date non connue
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) JOUET ETS 25/05/1994
Commentaire(s) :	ETS JOUET : Traitement du bois AP du 22/10/1986 : prescriptions additionnelles : installations de mise en oeuvre de produits de préservation du bois, avec bénéfice de l'antériorité. RD du 25/02/1986 : Dépôt de bois (> 1000 m3). Enquête préfecture du 13/06/2000: activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Code POS :	UEd
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	commerce
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Enquête préfecture du 13/06/2000: aménagement en boulangerie confirmée.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	02197X0129
Distance captage AEP :	999
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Oui
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Code du système aquifère :	025a
Nom du système aquifère :	BEAUCE / BASSIN DE L'ORGE RIVE DROITE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE ESSONNE
Autre(s) source(s) :	Enquête préfecture du 13/06/2000.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.