IDF9201642

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	05/09/2003
Nom(s) usuel(s) :	Garage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Peinture Auto (Etablissement)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 92 RUEIL-MALMAISON, 50 rue Pierre BROSSOLETTE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire :	Modification suite à enquête mairie.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/08/2005 Oui 12/04/2006 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 50 rue Brossolette (Pierre)
Code INSEE :	92063
Commune principale :	RUEIL-MALMAISON (92063)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 588,878 588,877 640,227 588,853 Y (m) 2,431,576 2,431,575 6,865,016 2,431,606 Préc.XY Mètre     numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AH 46
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/10/1974
Date de fin d'activité : (*)	30/08/2005
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Mécanique industrielle C25.62B 30/10/1974 01/01/1111 Autorisation 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 30/10/1974 01/01/1111 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MALHERBE Raymond (M)
Commentaire(s) :	Source d'information de l'état d'occupation actuel du site : Enquête mairie :Terrain en friche.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	Ued
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	OUI
Réaménagement sensible :	OUI

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Monument historique (dans périmètre de 500m) 499 IAURIF 2007.
Nom de la nappe :	-
Code du système aquifère :	024a
Nom du système aquifère :	HUREPOIX / BASSIN DE LA MAULDRE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD92 1167W124

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.