IDF9203060

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	01/06/2004
Nom(s) usuel(s) :	Traitement de surface
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Beauchet (Mr G.J.)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Chatillon, 50 rue Louveau 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/08/2005 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 66 rue Fleury (de)
Code INSEE :	92023
Commune principale :	CLAMART (92023)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 594,385 594,384 645,664 594,388 Y (m) 2,423,729 2,423,728 6,857,128 2,423,721 Préc.XY Mètre     numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/100 1946 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	02/04/1968
Date de fin d'activité : (*)	30/08/2005
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 04/04/1946 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD92-1207W90-42773 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 10/04/1965 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD92-1207W90-42773 3 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 02/04/1968 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD92-1207W90-42773 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 18/04/1968 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD92-1207W90-42773
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr Beauchet G.J. 02/04/1968
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 -

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	OUI
Réaménagement sensible :	OUI

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZSC (zone spéciale de conservation) IAURIF 2007.
Nom de la nappe :	-
Code du système aquifère :	024a
Nom du système aquifère :	HUREPOIX / BASSIN DE LA MAULDRE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES HAUTS DE SEINE, voir Référence du dossier.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.