IDF9203066

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	01/01/2004
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de menuiserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Comosa
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 71 rue de Bellevue, Boulogne 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/08/2005 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 71 rue Bellevue (de)
Localisation :	Le terrain est compris dans la zone d'habitations discontinues.
Code INSEE :	92012
Commune principale :	BOULOGNE-BILLANCOURT (92012)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 592,240 592,239 643,543 592,232 Y (m) 2,426,389 2,426,388 6,859,804 2,426,356 Préc.XY Mètre     numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1/75 1976 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/03/1953
Date de fin d'activité : (*)	11/04/1983
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie C16.29Z 07/03/1953 01/01/1111 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD92-1207W89-50290 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 07/03/1953 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD92-1207W89-50290
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMOSA 07/03/1953 11/04/1983
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 23/03/1953 Incendie Sol/Sous-sol AD92-1207W89-50290

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	Habitats collectifs

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable IAURIF 2007. Zone des plus hautes eaux connues.
Nom de la nappe :	-
Code du système aquifère :	013a
Nom du système aquifère :	PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES HAUTS DE SEINE, voir Référence du dossier.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.