IDF9401028

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	17/05/2004
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Editions Magnard, ex Meubles Oscar
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/04/2005

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 38 avenue Raynal (Adrien)
Code INSEE :	94054
Commune principale :	ORLY (94054)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 605,049 605,049 656,257 605,039 Y (m) 2,416,166 2,416,165 6,849,481 2,416,165 Préc.XY       numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Meubles Oscar 27/10/1952 Entreprise privée ou son représentant Oui Sté Finalfi 08/11/1991 Entreprise privée ou son représentant Non Editions Magnard 21/04/1975 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle - -
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/10/1952
Date de fin d'activité : (*)	27/02/1990
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 27/10/1952 20/04/1975 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD94- 2295 W 2 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 27/10/1952 20/04/1975 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD94- 2295 W 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 21/04/1975 27/02/1990 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD94- 2295 W Cuves enlevée
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Editions Magnard 27/10/1952 20/04/1975 Meubles Oscar 21/04/1975 27/02/1990
Commentaire(s) :	Fin d'activité confirmée par l'enquête de la préfecture du 01/04/2005.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Nom de la nappe :	Nappe du calcaire grossier
Code du système aquifère :	024a
Nom du système aquifère :	HUREPOIX / BASSIN DE LA MAULDRE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives Départementales du Val-de-Marne

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.