IDF9403328

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	15/09/2004
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de travail des métaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PRACHE DES FRANCILIENNES, Cie
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 94 Choisy, 123 avenue Anatole France 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Se référer aussi aux fiches BASIAS IDF94 02042, IDF94 00783 et IDF94 03197

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/04/2005

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 123 avenue France (Anatole)
Code INSEE :	94022
Commune principale :	CHOISY-LE-ROI (94022)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 605,744 605,744 656,964 605,698 Y (m) 2,417,609 2,417,608 6,850,917 2,417,602 Préc.XY       numéro

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle - -
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/07/1963
Date de fin d'activité : (*)	01/04/2005
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 27/07/1963 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD94 1847W5 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 27/07/1963 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD94 1847W5
Commentaire(s) :	Activité terminée d'après l'enquête de la préfecture du 01/04/2005.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Activité artisanale, commerce
Projet de réaménagement :	artisanat
Commentaire :	Se référer aussi à la fiche BASIAS IDF94 02042 D'après l'enquête de la préfecture du 01/04/2005 : projet d'un village Artisanal (19000m²) par un investisseur privé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 499 IAURIF 2005.
Nom de la nappe :	N. des sables du Soissonnais et du calc. Grossier
Code du système aquifère :	024a
Nom du système aquifère :	HUREPOIX / BASSIN DE LA MAULDRE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives Départementales du Val de Marne, voir Référence du dossier
Donnée(s) complémentaire(s) :	D'après l'enquête de la préfecture du 01/04/2005.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.