IDF9500106

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	20/03/2002
Nom(s) usuel(s) :	Charpente industrielle (atelier de)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) NOE, Entreprise
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 95 MONTIGNY-LES-CORMEILLES - 6 Grande Rue 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée Fichier papier PREF_95

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2002

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 6 Grande Rue
Code INSEE :	95424
Commune principale :	MONTIGNY-LES-CORMEILLES (95424)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 589,172 589,171 640,617 589,158 Y (m) 2,443,054 2,443,053 6,876,484 2,443,053 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation ? Oui Plan d'atelier 1/50 Oui Plan 1/500 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant NOE Madame Veuve 01/01/1946 Personne physique Non NOE, Entreprise 01/01/1949 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1946
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1973
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de coutellerie C25.71Z 01/01/1946 31/12/1948 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 95 491W20 2 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 01/01/1949 31/12/1973 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 95 491W20
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ? 01/01/1946 31/12/1948 NOE, Entreprise 01/01/1949 01/01/1974
Commentaire(s) :	Cessation d'activité constatée par inspecteur

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.1 (en ha)
Surface bâtie :	183 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain résidentiel
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 499 Information IAURIF, 2003
Nom de la nappe :	-
Code du système aquifère :	013
Nom du système aquifère :	PARISIS-VALOIS-TARDENOIS-SOISSONNAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives Départementales du Val d'Oise Enquête préfecture du 17/07/2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.