Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

IDF

Date de création de la fiche : (*)

03/05/2002

Nom(s) usuel(s) :

Transports (société de)

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
THEVENET Jacques, Transports

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
75 PARIS 8 - 23 rue de Turin	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
Fichier papier	PREF_95

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	17/07/2002

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
90		rue	Jean Nicolas

Code INSEE :

95042

Commune principale :

BAILLET-EN-FRANCE (95042)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	596,931	596,930	648,438
Y (m)	2,451,146	2,451,145	6,884,505

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan du site	?		Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
THEVENET Jacques	01/01/1975	Personne physique	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				A	48

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1975

Date de fin d'activité : (*)

31/12/1999

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Chaudronnerie, tonnellerie	C25.22Z	01/01/1975	31/12/1999	Déclaration	2ième groupe	?=Origine de la date non connue	AD 95 629W35. Enquête Préfecture du 17/07/2002
2	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	01/01/1975	31/12/1999	Déclaration	1er groupe	?=Origine de la date non connue	AD 95 629W35. Enquête Préfecture du 17/07/2002

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
THEVENET Jacques	01/01/1975	31/12/1999

Commentaire(s) :

29 salariés employés.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface bâtie :	5,000 (en m2)
Code POS :	ND
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Habitat
Commentaire :	D'après la mairie de Baillet en FRANCE, un programme immobilier de 12 logements est en projet (22/11/2002)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain résidentiel

Captage AEP :

Oui

Distance captage AEP :

999

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	499	Information IAURIF, 2003
Habitation	499	Information IAURIF, 2003

Nom de la nappe :

Code du système aquifère :

013

Nom du système aquifère :

PARISIS-VALOIS-TARDENOIS-SOISSONNAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives Départementales du Val d'Oise.
Préfecture du Val d'Oise.
Enquête Préfecture du 17/07/2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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