IDF9500416

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	06/05/2002
Nom(s) usuel(s) :	Sérigraphie (atelier de)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sérigraphie (atelier de)
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée - -

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/04/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 rue Bruneau
Code INSEE :	95427
Commune principale :	MONTMAGNY (95427)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 599,676 599,675 651,092 599,664 Y (m) 2,440,471 2,440,470 6,873,814 2,440,482 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte de la mairie - Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ? 25/06/1979 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle - -
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/06/1979
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1994
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Ennoblissement textile (teinture, impression,...) C13.3 25/06/1979 1er groupe dCD=Date connue d'après le dossier AD 95 629W39
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ? 25/06/1979
Commentaire(s) :	Fermé d¿après l¿enquête Préfecture du 16/04/2003

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	UG
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Démolition
Commentaire :	Terrain nu d¿après l¿enquête Préfecture du 16/04/2003

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain résidentiel
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 499 Information IAURIF, 2003 Habitation 499 Information IAURIF, 2003 Monument historique (dans périmètre de 500m) 499 Information IAURIF, 2003
Nom de la nappe :	-
Code du système aquifère :	013
Nom du système aquifère :	PARISIS-VALOIS-TARDENOIS-SOISSONNAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives Départementales du Val d'Oise

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.