IDF9500985

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	28/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	Application de vernis
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Cuisines BM
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 78 Le Pecq, Jaures, 15 avenue Jean 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	26/07/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2002

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 10 rue Ferme de la
Code INSEE :	95127
Commune principale :	CERGY (95127)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 579,749 579,748 631,239 579,832 Y (m) 2,447,687 2,447,686 6,881,193 2,447,599 Préc.XY       numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Meubles Amiral 29/01/1958 Entreprise privée ou son représentant Oui Cuisines BM 07/03/1983 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/01/1958
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1999
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 29/01/1958 31/12/1999 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Pref_95, fichier papier Application de vernis
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Meubles amiral 29/01/1958 31/12/1999 Cuisines BM 07/03/1983 31/12/1999

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Ce site est à l'abandon.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain résidentiel
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.P.R.: Plan de prévention des risques Information IAURIF, 2003 Cours d'eau 499 Information IAURIF, 2003 Lac : retenue d'eau sur un cours d'eau (naturelle ou artificielle) 499 Information IAURIF, 2003 Zone inondable Information IAURIF, 2003
Nom de la nappe :	-
Code du système aquifère :	013
Nom du système aquifère :	PARISIS-VALOIS-TARDENOIS-SOISSONNAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture du Val d'Oise

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.