IDF9501592

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	18/07/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Métal Meubles, Sté
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	13/09/2002
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée Fichier papier PREF_95

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2002

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 18 rue Fosse aux Loups de la
Code INSEE :	95018
Commune principale :	ARGENTEUIL (95018)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 590,742 590,741 642,152 590,705 Y (m) 2,438,996 2,438,995 6,872,415 2,439,022 Préc.XY       numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Fosse aux Loups, SCI de la 01/01/2002 Entreprise privée ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CI 306
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/07/1955
Date de fin d'activité : (*)	31/12/2001
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 27/07/1955 31/12/2001 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral PREF_95, Fichier papier 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 27/07/1955 31/12/2001 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral PREF_95, Fichier papier application de peinture par pulvérisation; Traitement des métaux aux acides 3 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 12/06/1970 31/12/2001 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration PREF_95, Fichier papier Découpage par choc et travail mécanique des métaux
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Métal Meubles, Sté 27/07/1955 31/12/2001

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	UI
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Fosse aux Loups, SCI de la Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Lutétien et de l'Yprésien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	013
Nom du système aquifère :	PARISIS-VALOIS-TARDENOIS-SOISSONNAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture du Val d'Oise Enquête préfecture du 17/07/02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.