LIM1900190

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LIM
Date de création de la fiche : (*)	09/08/2001
Nom(s) usuel(s) :	Exploitation de carrière de pierre
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BROUSSE Jean-Claude
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 26, Avenue Maréchal Leclerc BRIVE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Commentaire :	BROUSSE Jean-Claude , entrepreneur de Travaux Publics, agit pour le compte de la SARL BROSSE.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/06/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	Dans la forêt sectional de du Bourg, en bordure de la route n°141
Code INSEE :	19211
Commune principale :	SAINT-HILAIRE-PEYROUX (19211)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 547,649 547,648 595,619 Y (m) 23,442 2,023,441 6,457,567
Altitude (m) :	180
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième TULLE 761 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN TULLE 2134.E 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Sur un front de 150 m du bourg compris à droite de la brone hectométrique sise du côté de Bonnel et à gauche du poteau jumelé placé du côté de Saint-Hilaire-Peyroux

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BREFFY 12/10/1955 Entreprise privée ou son représentant Oui BROUSSE Jean-Claude 12/10/1955 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1111 Autre 3ième groupe ?=Origine de la date non connue 1128W468
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BREFFY 01/01/1111 BROUSSE Jean-Claude 12/10/1955 01/10/1961
Commentaire(s) :	L'exploitation de BROUSSE Jean-Claude était précédement utilisé par BREFFY.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 108 La Corrèze ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 2,425 ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 7,890
Code du système aquifère :	610
Nom du système aquifère :	LIMOUSIN SUD
Commentaire(s) :	Le substratum est formé de Gneiss mésocrates à biotite et horblende, leptynites grises à biotite seule.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales de Tulle n°1128W468 consultées le 07/08/2001 .

12 - Synthèse historique

Historique :

Existence sur ce site d'une exploitation de carrière de pierre en activité en 1955 d'après les Archives départementales de Tulle n°1128W468 consultées le 07/08/2001 . Cette carrière se localise sur un front de 150 m du bourg compris à droite de la brone hectométrique sise du côté de Bonnel et à gauche du poteau jumelé placé du côté de Saint-Hilaire-Peyroux. L'exploitation de BROUSSE Jean-Claude était précédement utilisé par BREFFY. La dernière activité connu sur ce site a pris fin en 1961.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.