LIM1900528

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LIM
Date de création de la fiche : (*)	14/09/2001
Nom(s) usuel(s) :	Exploitation de carrière de calcaire à ciel ouvert
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DA SILVA Séraphin
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue LISSAC-SUR-COUZE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/04/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	parcelle n°248 de la section D
Code INSEE :	19049
Commune principale :	CHASTEAUX (19049)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 532,072 532,071 579,925 Y (m) 2,007,591 2,007,590 6,441,862
Altitude (m) :	320
Précision altitude (Z) en m :	NGF
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRIVE-LA-GAILLARDE 785 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Extrait du Plan Cadastral 1/2500 1977 Oui IGN BRIVE-LA-GAILLARDE 2135.O 1/25000 1998 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BARRE-VERGNE 09/12/1977 Entreprise privée ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Extrait du Plan cadastral 01/01/1977 1/2500 D 248
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1956
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1111 01/01/1956 Autorisation 3ième groupe ?=Origine de la date non connue 1168/84 et 1390W2
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DA SILVA Séraphin 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	La plateforme est nétoyé et recouverte en partie par la terre de découverte peu abondante.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 698 Ruisseau issu du Lac Causse ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 4,120 ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 187
Code du système aquifère :	121
Nom du système aquifère :	SARLADAIS-MARTEL
Commentaire(s) :	Le substratum est constitué de Calcaire sublithographiques

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales de Tulle n°1168/84 consultées le 10/09/2001 .

12 - Synthèse historique

Historique :

Existence sur ce site en 1977 d'une carrière de calcaire à ciel ouvert d'après les Archives départementales de Tulle n°1168/84 consultées le 11/09/2001 et n°1390W2 consultées le 20/09/2001. Cette carrière appartenait à BARRE-VERGNE et était exploitée par DA SILVA Séraphin. La superficie de cette carrière était d'environ 7ha 13a 20ca .DA SILVA Séraphin utilisait des explosifs. L'arrêté préfectoral du 09/12/1977 permet cette exploitation et celui du 21/06/1985 la clôture.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.