LIM1900604

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LIM
Date de création de la fiche : (*)	28/09/2001
Nom(s) usuel(s) :	Exploitation de carrière de calcaire à ciel ouvert
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LEPORE Noël
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 54, Avenue Pierre et Marie Curie MALEMORT 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/02/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	parcelle n°226 et 227 de la section B
Code INSEE :	19147
Commune principale :	NESPOULS (19147)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 533,989 533,988 581,830 Y (m) 6,370 2,006,369 6,440,626
Altitude (m) :	270
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRIVE-LA-GAILLARDE 785 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGNBRIVE-LA-GAILLARDE 2135.O 1/25000 1998 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant LEPORE Noël 21/02/1978 Entreprise privée ou son représentant Oui FROIDEFOND Henri 29/05/1973 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1985
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1111 01/01/1985 Autorisation 3ième groupe ?=Origine de la date non connue 1390W5
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) FROIDEFOND Henri 29/05/1973 21/02/1978 LEPORE Noël 21/02/1978
Commentaire(s) :	mois et jour de fin d'activité imprécis.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 3,460 Cours d'eau 2,732 Cours d'eau issu du Lac de Causse ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,670
Code du système aquifère :	121
Nom du système aquifère :	SARLADAIS-MARTEL
Commentaire(s) :	Le substratum est constitué de Calcaire à bancs marneux

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales de Tulle n°1390W5 consultées le 21/09/2001 .

12 - Synthèse historique

Historique :

Existence sur ce site en 1966 d'une carrière de calcaire à ciel ouvert d'après les Archives départementales de Tulle n°1390W5 consultées le 21/09/2001 . Cette carrière de calcaire appartenait à et était exploité par FROIDEFOND Henri en 1973 et par LEPORE Noël en 1978. Il s'agit des parcelles n°227 et 226 de la section B. FROIDEFOND Henri était autorisé à exploiter cette carrière le 29/05/1973 puis à transférer cette autorisation à LEPORE Noël le 21/02/1978.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.