LIM1900909

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LIM
Date de création de la fiche : (*)	04/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	DECHARGE MUNICIPALE
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Municipalité de Lamazière-Haute.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue LAMAZIERE-HAUTE. 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/02/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	19103
Commune principale :	LAMAZIERE-HAUTE (19103)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 604,440 604,440 652,783 Y (m) 2,074,600 2,074,599 6,508,200
Altitude (m) :	845
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième USSEL 715 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2332.O 1 / 25 000 1983 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Sur le terrain communal en bordure de l'extrémité supérieure du cimetière.

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/10/1972
Date de fin d'activité : (*)	01/10/2002
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/10/2002 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Municipalité de Lamazière-Haute. 01/10/1972

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	espace vert public ou privé
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	500
Position AEP :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0
Code du système aquifère :	608
Nom du système aquifère :	DECAZEVILLE
Commentaire(s) :	Le site se trouve sur des terrains cristallophyliens , ce sont des anatexites à cordiérites ( de type Aubusson ).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales de Tulle, dossier 1369 W 420

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.