Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

LIM

Date de création de la fiche : (*)

11/12/2007

Nom(s) usuel(s) :

dépot de métaux et de ferrailles

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
MD construction

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Non

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

04/10/2007

Commentaire :

Peu de déchets ferreux à l'abandon mais traces visuelles d'un ancien dépot.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui		Oui	31/08/2007

3 - Localisation du site

Localisation :

zone artisanale de Champailler

Code INSEE :

23106

Commune principale :

LEPAUD (23106)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	603,156	603,156	652,029
Y (m)	2,137,621	2,137,620	6,571,174
Préc.XY	Décamètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
MD CONSTRUCTION	01/01/2005	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/2005

Date de fin d'activité : (*)

01/01/2006

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.)	E38.45Z	01/01/2005	01/01/2006	Autorisation	1er groupe	?=Origine de la date non connue

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

Nom	Origine	Type	Ordre
30.ancien depot materiaux ferreux Lépaud.jpg		Image	47

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE LIMOUSIN

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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