Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

LIM2300639

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : LIM
Date de création de la fiche : (*) 29/01/2008
Nom(s) usuel(s) : décharges d'encombrants
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Oui, site non retrouvé
Date de la visite : (*) 02/10/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui Oui 20/09/2007

3 - Localisation du site

Localisation : lieu dit "La Jarrige"
Code INSEE : 23147
Commune principale : NOUZEROLLES (23147)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 554,211 554,210 603,254
Y (m) 2,152,667 2,152,666 6,586,616

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
commune 01/01/2004 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/2004
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/2004 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Néant
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural
Substratum : Roches cristallines ou volcaniques
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : MASSIF CENTRAL / MARCHE A L'EST DE LA CREUSE
Code du système aquifère : 611n
Nom du système aquifère : MARCHE A L'EST DE LA CREUSE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : archives départementales

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.