LIM8700716

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LIM
Date de création de la fiche : (*)	08/08/2006
Nom(s) usuel(s) :	bonneterie, teinturerie, DLI
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets Moreau & Fils
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue La Monnerie, CUSSAC 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	19/07/2005

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/07/2005 Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	87054
Commune principale :	CUSSAC (87054)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 485,000 484,999 533,504 Y (m) 2,080,310 2,080,309 6,514,901 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHALUS 711 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1/100 1928 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Saudeau 01/01/1997 Personne physique Oui Ets Moreau & Fils 07/11/1928 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	08/11/1928
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Ennoblissement textile (teinture, impression,...) C13.3 08/11/1928 ? 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 08/11/1928 ? 1er groupe RD=Récépissé de déclaration essence
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Moreau 08/11/1928
Commentaire(s) :	seul l'activité de tissage perdure aujourd'hui

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	bureaux et ateliers divers "ganteb's"

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	non
Périmètre de protection :	?
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Monument historique (dans périmètre de 500m) 150.451 Monument historique (hors périmètre de 500m) 637.576 ZPPAUP (zone de protection, patrimoine, architecture, urbanisme et paysage) 0 Paysage sensible
Code du système aquifère :	611b
Nom du système aquifère :	ANTICLINORIUM DE LA VIENNE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD985W1766, 1318W47, 814W4

12 - Synthèse historique

Historique :

Moreau René (père), Pierre, Michel, Jacques.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.