Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

LIM

Date de création de la fiche : (*)

16/05/2006

Nom(s) usuel(s) :

Ateliers de peinture et de vernis sur autos

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Huguenot

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
BUSSIERE-POITEVINE	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	05/07/2005	Oui	09/03/2006

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
24		rue	Clos (du)

Localisation :

BUSSIERE-POITEVINE

Code INSEE :

87028

Commune principale :

BUSSIERE-POITEVINE (87028)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	489,490	489,489	538,470
Y (m)	2,138,140	2,138,139	6,572,641
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
BELLAC	639	3

Commentaire(s) :

En face de la mairie.

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

29/12/1950

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)	G45.21B	29/12/1950		Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Huguenot	28/12/1950

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	actuellement garage personnel

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :

non

Périmètre de protection :

Substratum :

Roches cristallines ou volcaniques

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Monument historique (dans périmètre de 500m)	202	un autre monument à 303m, présence d'un monument inscrit en plus

Type de nappe :

LIBRE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD985W1775

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

LIM8701175