LIM8701815

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LIM
Date de création de la fiche : (*)	08/08/2006
Nom(s) usuel(s) :	atelier de réparations de machines agricoles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Delassis Raymond
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue COUSSAC-BONNEVAL 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	03/08/2005

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/07/2005 Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	87049
Commune principale :	COUSSAC-BONNEVAL (87049)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 520,030 520,029 568,305 Y (m) 2,056,770 2,056,769 6,491,093 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-YRIEIX-LA-PERCHE 736 3

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/12/1958
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 01/12/1958 01/01/1988 ? 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 2 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres) G45.20 01/12/1958 01/01/1988 Déclaration RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Delassis Raymond 13/11/1958

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	non
Périmètre de protection :	?
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Monument historique (dans périmètre de 500m) 0 classé
Code du système aquifère :	611b
Nom du système aquifère :	ANTICLINORIUM DE LA VIENNE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD985W1775

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.