LIM8702435

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LIM
Date de création de la fiche : (*)	06/07/2006
Nom(s) usuel(s) :	papeterie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Clergeau Léon
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue route d'Angoulème, CHABANAIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	26/07/2006

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/07/2005 Oui 01/08/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	87161
Commune principale :	SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT (87161)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 532,460 532,459 581,033 532,654 Y (m) 2,093,970 2,093,969 6,528,154 2,093,909 Préc.XY Décamètre     numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-LEONARD-DE-NOBLAT 689 1

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Duval Gabriel Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton C17.1 01/01/1111 24/05/1984 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Clergeau Léon 24/05/1984

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	non
Périmètre de protection :	?
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZPPAUP (zone de protection, patrimoine, architecture, urbanisme et paysage) 0 Paysage sensible
Code du système aquifère :	611b
Nom du système aquifère :	ANTICLINORIUM DE LA VIENNE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD1318W47 et 9M2

12 - Synthèse historique

Historique :

production : 3390T/an.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.