LOR5400027

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	09/10/1996
Nom(s) usuel(s) :	Mine de fer
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ex Sacilor
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 96 p 202 EPML 0137-3X-S005 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 23/03/2007 Oui 03/05/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54391
Commune principale :	MOUTIERS (54391)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 864,597 864,597 916,147 Y (m) 2,476,709 2,476,708 6,907,778
Altitude (m) :	190
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRIEY 137 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Briey 3 n° 3312 Est 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 2,5km Sud de Briey. Unité géographique : vallée du Woigot, bassin versant de l'Orne. Accès par RN43.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Sacilor Entreprise privée ou son représentant ? autres ? Segemal Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Moutiers AD 138 à 147, 153, 166, 174 à 179
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de minerais de fer B07.10Z 01/01/1111 Autorisation 3ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Segemal
Commentaire(s) :	Utilisation actuelle : Sté d'électromécanique (Segemal)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	6 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Sté électromécanique
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Zone d'emploi : 2,5km Sud de Briey. Unité géographique : vallée du Woigot, bassin versant de l'Orne. Niveau moyen d'impact, relativement bien réinvestie.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Segemal Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Remblais
Substratum :	Calcaire compact
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Bajocien
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	207
Nom du système aquifère :	BASSIN DE PARIS / CALCAIRES DU DOGGER
Commentaire(s) :	L'exhaure de mines est abandonné.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.