LOR5400039

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	14/10/1996
Nom(s) usuel(s) :	Scierie, Dépôt de liquide inflammable
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Dudot
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 96 p 194 EPML 5549 BRGM 1811 BRGM 0163-2X-S002 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 19/03/2007 Oui 05/04/2007

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 68 rue Verdun (de)
Localisation :	Sortie vers Paris, RN 3 - 68, rue de Verdun
Code INSEE :	54353
Commune principale :	MARS-LA-TOUR (54353)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 858,963 858,963 910,387 Y (m) 2,461,607 2,461,606 6,892,735
Altitude (m) :	235
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAMBLEY-BUSSIERES 163 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan situation ? Oui AD 54 W 1639 82 Chambley 2 n° 3313 Ouest 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 20km Sud de Briey. Unité géographique : plaine de la Woëvre. Accès par la D903. Chemin dit de "Derrière les Jardins"

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mme Dubot Personne physique
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Mars-la-Tour C 37
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/02/1949
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 08/02/1949 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral EPML ; AD 54 W 268 5356-5363;AD 54 1035 W 63;AD 54 1043 W 93;AD 54 1639 W 80 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 08/02/1949 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 54 W 268 5356-5363;AD 54 1035 W 63;AD 54 1043 W 93;AD 54 1639 W 80 Réservoirs aériens 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 11/08/1964 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 54 W 1639 82 FOD 35 m3 RA
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Dudot 11/08/1964
Commentaire(s) :	Scierie mécanique, DLI - S3 : Fournisseur DLI : Raoulx - Pétrolessence à Nancy - S4 : DLI 35 m3 FOD en RA

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	1 (en ha)
Surface bâtie :	3,500 (en m2)
Code POS :	U
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Zone d'emploi : 20km Sud de Briey. Unité géographique : plaine de la Woëvre. Fort niveau d'impact.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional 0 dans le PNR
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Bathonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	207
Nom du système aquifère :	BASSIN DE PARIS / CALCAIRES DU DOGGER
Commentaire(s) :	Situé dans le Parc Naturel Régional

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	EPML ; AD 54 W 1639 82 ; AD 54 W 268 5356-5363;AD 54 1035 W 63;AD 54 1043 W 93;AD 54 1639 W 80
Chronologie de l'information :	AP 08/02/49, 11/08/64, 1971, 1974, 1975

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.