LOR5400063

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/10/1996
Nom(s) usuel(s) :	Caserne
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Caserne Le Luxembourg - Ministère de la défense
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 96 p 128 EPML 0229-6X-S008 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 10/01/2007 Oui 29/05/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54167
Commune principale :	DOMMARTIN-LES-TOUL (54167)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 863,921 863,921 914,925 Y (m) 2,413,118 2,413,117 6,844,236
Altitude (m) :	255
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième TOUL 229 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Toul 6 n° 3315 Ouest 1/25000 Ne sais pas
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 54122 CHAUDENEY-SUR-MOSELLE
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 2km Sud de Toul. Unité géographique : vallée de la Moselle. Accès par RN4 puis voies communales.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Activités immobilières L 01/01/1111 ? 3ième groupe ?=Origine de la date non connue EPML
Commentaire(s) :	Casernement de troupes

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	15 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Caserne entièrement détruite. Lotissement. Zone d'emploi : 2km Sud de Toul. Unité géographique : vallée de la Moselle. Faible impact.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	229-6X-149
Distance captage AEP :	1,400
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluviale de la Moselle
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	303
Nom du système aquifère :	MOSELLE
Coefficient de perméabilité :	0.01
référence étude :	ENSG 167-54-5-82
Commentaire(s) :	Il existe deux autres captages 229-6X-39 et 229-6X-150 situés près de la Moselle à la cote de + 206 m.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.