LOR5400090

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	22/10/1996
Nom(s) usuel(s) :	La Tuilerie - Séchage de tuiles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) REMY
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 96 p 76 EPML 0268-7X-S002 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/11/2006 Oui 07/12/2006

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54054
Commune principale :	BAYON (54054)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 894,240 894,240 945,050 Y (m) 2,393,098 2,393,097 6,823,969
Altitude (m) :	265
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BAYON 268 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Bayon 7 n° 3416 Est 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 20km SW de Lunéville. Unité géographique : vallée de la Moselle. Accès par RD112.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr Rémy Entreprise privée ou son représentant
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Bayon AL 94
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie) C23.3 01/01/1111 ? 3ième groupe ?=Origine de la date non connue EPML
Commentaire(s) :	Séchage de tuiles

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.8 (en ha)
Surface bâtie :	600 (en m2)
Code POS :	UC
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Pas de projet de réaménagement. Zone d'emploi : 20km SW de Lunéville. Unité géographique : vallée de la Moselle. Faible impact.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Grès à roseaux
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	507
Nom du système aquifère :	LORRAINE NORD
Commentaire(s) :	Présence du site à proximité de la nappe alluviale de la Moselle ( de l'ordre de 300 M. )

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.