LOR5400118

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/11/1996
Nom(s) usuel(s) :	Fromagerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Coopérative Agricole laitière, ex Saint-Hubert Industrie Laitière
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Denis Papin (rue) ZI Ludres 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 9880 BRGM 0270-1X-S002 BRGM 11 340 BRGM 96 p 86 EPML

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/11/2006 Oui 14/02/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54077
Commune principale :	BLAMONT (54077)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 932,261 932,261 983,179 Y (m) 2,408,745 2,408,744 6,839,276
Altitude (m) :	267
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CIREY-SUR-VEZOUZE 270 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/1000 1979 Oui AD 54 1434 W 9 Cirey-sur-Vezouze 1 n° 3616 Ouest 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 30km Est de Lunéville. Unité géographique : vallée de la Vezouze. Accès par RN4 puis voie communale étroite.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Sté Hubert Industrie Laitière (Ludres) 25/04/1979 Entreprise privée ou son représentant Oui St HUBERT 30/09/1976 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Blâmont AE 1 à 5
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/11/1953
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits laitiers (y compris glaces et sorbets) C10.5 07/11/1953 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD54 704 W 22 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 06/11/1974 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 54 1043 W 87 Dépôt de 10 m3 de FOD 3 Fabrication de produits laitiers (y compris glaces et sorbets) C10.5 30/09/1976 ? 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD54 W1639 345 4 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 18/06/1979 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 54 1434 W 9 5 Fabrication de produits laitiers (y compris glaces et sorbets) C10.5 21/12/1982 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 54 1434 W 61
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) St-Hubert-Couillard Pierre 07/11/1953 Saint-Hubert_ 06/11/1974 Laiterie st-Hubert 30/09/1976 Saint-Hubert 18/06/1979
Commentaire(s) :	Information mairie : fermé depuis plus de 10 ans

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.652 (en ha)
Surface bâtie :	2,500 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Zone d'emploi : 30km Est de Lunéville. Unité géographique : vallée de la Vezouze. Fort impact, bâtiments imposants et dégradés près d'une zone d'habitat. Deux bâtiments en mauvais état.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	270-1X-016
Distance captage AEP :	600
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Rèservoir du Muschekalk
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	082
Nom du système aquifère :	REGION DE VITTEL

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML ; AD 54 1434 W 61 ; AD 54 1043 W 87 ; AD54 704 W 22 ; AD54 W1639 345 n°13030

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.