LOR5400122

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/11/1996
Nom(s) usuel(s) :	La taillerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Cie des Cristalleries de Baccarat, SARL Dean Confection
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 0269-7X-S001 BRGM 96 p 60 EPML

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 31/10/2006 Oui 12/02/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54039
Commune principale :	BACCARAT (54039)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 925,892 925,892 976,672 Y (m) 2,392,292 2,392,291 6,822,890
Altitude (m) :	267
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LUNEVILLE 269 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Lunéville 7-8 n° 3516 Est 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 25km Sud-Oust de Lunéville. Unité géographique : vallée de la Meurthe. Accès par RN59.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Cie des Cristalleries de Baccarat Entreprise privée ou son représentant ?
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	Transfert de propriété en cours pour la fin de l'année 2007 à la Communauté de communes du Cristal

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) C23.1 01/01/1111 1er groupe 2 Fabrication d'articles textiles C13.40Z 01/01/1111 3ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cie des cristalleries de Baccarat SARL Dean Confection
Commentaire(s) :	La Société SARL Dean aurait occupée le site un laps de temps. Réponse mairie : transfert de propriété en cours pour la fin de l'année à la Communauté de communes du cristal. Travaux en 2007. En activité en 2008. Mise à disposition de locaux pour le Pôle Bijoux.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	1.5 (en ha)
Surface bâtie :	2,500 (en m2)
Code POS :	UX
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Travaux en 2007. En activité en 2008. Mise à disposition de locaux pour le Pôle Bijoux. Zone d'emploi : 25km Sud-Ouest de Lunéville. Unité géographique : vallée de la Meurthe. Moyen impact, le bâtiment restant est en relativement bon état. Une partie du sitre sert de dépôts de gravats.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	269-7X-026
Distance captage AEP :	300
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluviale de la Meurthe
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	302
Nom du système aquifère :	MEURTHE
Commentaire(s) :	Présence à proximité de la nappe des grès Rhétiens

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.