LOR5400128

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/11/1996
Nom(s) usuel(s) :	Ancienne filature (ZI Le Champy)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ancienne filature - SA Danel Ferry
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	29/06/2007
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 96 p 50 EPML 0230-7X-S004 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/04/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54483
Commune principale :	SAINT-NICOLAS-DE-PORT (54483)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 892,479 892,479 943,448 892,394 Y (m) 2,411,358 2,411,357 6,842,231 2,411,352 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	205
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NANCY 230 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Nancy 7 n° 3415 Est 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 10km Sud de Nancy. Unité géographique : vallée de la Meurthe. Accès par RN4.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Ets Baldini Entreprise privée ou son représentant SA Danel Ferry Entreprise privée ou son représentant Cie des Salins du Midi et de l'Est Entreprise privée ou son représentant Union du Crédit Bail Immo Entreprise privée ou son représentant
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle St-Nicolas-de-Port BD 105, 106, 3, 4, 107
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement réaménagé
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a. (gare de bus, tramway, métro et atelier de réparation), à indiquer H49.39 01/01/1111 ? 2ième groupe ?=Origine de la date non connue EPML 2 Préparation de fibres textiles et filature, peignage, pelotonnage C13.1 01/01/2100 3ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA Danel Ferry 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	5 (en ha)
Surface bâtie :	500 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Plusieurs entreprises, une partie en friche. Zone d'emploi : 10km Sud de Nancy. Unité géographique : vallée de la Meurthe. Fort impact. 5 bâtiments en moyen état. Utilisé actuellement et en partie par une ZI, magasin d'usine.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Tréfimétaux Entreprise privée ou son représentant ? Studio VFC Entreprise privée ou son représentant ? AFP Signal Entreprise privée ou son représentant ? Lorraine tapisserie Entreprise privée ou son représentant ? Dekra Entreprise privée ou son représentant ? Michel et Mayer Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	230-7X-238
Distance captage AEP :	500
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluviale de Meurthe
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	302
Nom du système aquifère :	MEURTHE
Commentaire(s) :	AEP captant dans la nappe captive des grès Vosgiens

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.