LOR5402406

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	03/07/2007
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de matériaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 2406 Mairie

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 11/12/2006 Oui 04/01/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54129
Commune principale :	CIREY-SUR-VEZOUZE (54129)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 939,628 939,628 990,528 Y (m) 2,407,217 2,407,216 6,837,686
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CIREY-SUR-VEZOUZE 270 2

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôts de gravats E38.48Z 01/01/2007 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Mairie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MAIRIE 01/01/2007
Commentaire(s) :	En activité en 2007 : site signalé par la mairie - dépôt de matériaux

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Parking forestier. Information mairie : pas de projet de réaménagement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 54 1035 W 63;AD 54 1639 W 69 (ex 66) ; AD 54 1639 W 216
Chronologie de l'information :	AP 12/02/64, AP 14/12/70, 1971
Donnée(s) complémentaire(s) :	Ordures ménagères et boues

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.