LOR5402610

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de peaux et ferrailles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MARCHAL Claude
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site non retrouvé
Date de la visite : (*)	06/06/2007
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 2610 BRGM 7177 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 19/03/2007 Oui 26/04/2007

3 - Localisation du site

Localisation :	"La Bréville"
Code INSEE :	54351
Commune principale :	MARBACHE (54351)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 875,387 875,387 926,516 Y (m) 2,428,592 2,428,591 6,859,600
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PONT-A-MOUSSON 193 8

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Claude MARCHAL 29/12/1960 Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/12/1960
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 29/12/1960 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 54 1035 W 63;AD 54 1639 W 42
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MARCHAL 29/12/1960
Commentaire(s) :	Dépôt ferrailles, séchoir peaux : à 0,8 km de l'agglomération et à 350 m de la première maison - Terrain bordé au nord par la RN 407 de Nancy à St Mihiel, & au sud par un ruisseau Le Rupt. Autre date d'AP le 30/05/1961 (AD 54 1639 W 44)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 10 Ruisseau Habitation 220 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 510 LE GRAND FOUILLOT BOIS LE ROI
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Grès du Rhétien de Lorraine
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	209
Nom du système aquifère :	GRES RHETIENS DE LORRAINE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 54 1035 W 63;AD 54 1639 W 42 ; AD 54 1639 W 44
Chronologie de l'information :	AP 29/12/60, 1971
Donnée(s) complémentaire(s) :	Dépôt ferrailles, séchoir peaux - S2 : à 0,8 km de l'agglomération et à 350 m de la première maison - Terrain bordé au nord par la RN 407 de Nancy à St Mihiel, & au sud par un ruisseau Le Rupt

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.