LOR5403357

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Sablière, extraction de granulats, distribution interne de carburant
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté Vosges Terrassement (SARL)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Avenue Georges Marchal 88 PORTIEUX 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3357 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/02/2007 Oui 01/03/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54238
Commune principale :	GRIPPORT (54238)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 890,318 890,318 941,076 Y (m) 2,386,708 2,386,707 6,817,617
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MIRECOURT 304 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/1000 Oui AD54 W 1639 82

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/08/1964
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 13/08/1964 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD54 W 1639 82 distribution réservée à l'entreprise
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) VOSGES TERRASSEMENT 13/08/1964
Commentaire(s) :	DLI 10 m3 en RS (gaz-oil) 10 m3 en RS (FOD) 5 m3 en RS (Essence) = 25 m3

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Commentaire :	La nature a repris ses droits

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03042X0054
Distance captage AEP :	700
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Vallée de la Moselle Cours d'eau 60 Canal de la Moselle Zone NATURA 2000 30 Vallée de la Moselle Habitation 150
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluvions quaternaires de la Moselle
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	303
Nom du système aquifère :	MOSELLE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 54 1639 W 80; AD54 W 1639 82
Chronologie de l'information :	13/08/64
Donnée(s) complémentaire(s) :	DLI 10 m3 en RS (gaz-oil) 10 m3 en RS (FOD) 5 m3 en RS (Essence) = 25 m3

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.