LOR5403440

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Garage - Station-service - Carrosserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) André (Peugeot)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	07/06/2007
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 5942 BRGM 3440 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/11/2006 Oui 09/01/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54079
Commune principale :	BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSON (54079)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 872,455 872,455 923,665 Y (m) 2,437,782 2,437,781 6,868,809
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PONT-A-MOUSSON 193 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/25 000 Oui AD 54 1639 W 122

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Pierre ANDRE, 81 Route Nationale à DIEULOUARD 17/06/1966 ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	17/06/1966
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 17/06/1966 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 54 1639 W 122 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 14/11/1966 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 54 1639 W 69 3 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 03/03/1986 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 54 1639 W 69
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ANDRE 17/06/1966 Garage André (SA) 14/11/1966
Commentaire(s) :	Garage 1200 m2 - Garage 1150 m2, parking 1 000 m2 (véhicules ttes catégories - DLI 20 m3 en RS ( 2 x 10) 10 m3 fuel pour chauffage - annule et remplace AP 17/6/66 - S3 : 20 m3 compartimenté, 10 m3 d'essence & 10 m3 super en RS

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?
Commentaire :	Friche. Bâtiment à l'abandon. Utilisé par la commune

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01934X0151
Distance captage AEP :	100
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional 450 PNR de Lorraine Cours d'eau 320 Ruisseau d'Esch Habitation 60
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluvions quaternaires de la Moselle
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	303
Nom du système aquifère :	MOSELLE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 54 1639 W 121; AD 54 1639 W 133; AD 54 1639 W 166; AD 54 1639 W 122; AD 54 1639 W 69
Chronologie de l'information :	AP 17/06/66, 14/11/66, AP 22/02/68
Donnée(s) complémentaire(s) :	Garage 1200 m2 - Garage 1150 m2, parking 1 000 m2 (véhicules ttes catégories - DLI 20 m3 en RS ( 2 x 10) 10 m3 fuel pour chauffage - annule et remplace AP 17/6/66 - S3 : 20 m3 compartimenté, 10 m3 d'essence & 10 m3 super en RS

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.