LOR5403540

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de liquides inflammable, dépôt de gaz
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets VOGIN " Les roses de Lorraine", (ex Vogin André, Maraicher)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Roses de Lorraine - Réméréville 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 9846 BRGM 3540 BRGM 11 235 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 18/06/2007 Oui 09/07/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54456
Commune principale :	REMEREVILLE (54456)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 898,564 898,564 949,598 Y (m) 2,419,422 2,419,421 6,850,237
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NANCY 230 4

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant VOGIN 05/03/1975 Personne physique Oui André VOGIN, maraîcher 19/08/1968 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/08/1968
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 19/08/1968 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 54 1639 W 178 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 05/03/1975 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD54 W 1639 314 3 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 06/06/1990 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Roses de Lorraine 12 < capacité < 120m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) VOGIN 19/08/1968 VOGIN ANDRE 05/03/1975
Commentaire(s) :	DLI 25 m3 fuel

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 100 L'Embanie (ruis.) Habitation 200
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Grès du Rhétien de Lorraine
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	209
Nom du système aquifère :	GRES RHETIENS DE LORRAINE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 54 1639 W 178; AD54 W 1639 314; AD54 1682 W 192
Chronologie de l'information :	AP 19/08/68
Donnée(s) complémentaire(s) :	DLI 25 m3 fuel

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.