Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

LOR

Date de création de la fiche : (*)

15/01/2007

Nom(s) usuel(s) :

Station-service

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Garage Maillefert

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
14 Rue de Metz à Frouard	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

05/06/2007

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
6813	BRGM
3806	BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	16/01/2007	Oui	28/02/2007

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
1		rue	de Nancy

Code INSEE :

54215

Commune principale :

FROUARD (54215)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	879,830	879,830	930,917	879,901
Y (m)	2,424,127	2,424,126	6,855,100	2,424,067
Préc.XY				rue

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
NANCY	230	1

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de situation	?		Oui	AD54 1459 W 339; AD54 W 1639 269

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				B	317p/ 318p/ 351p

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

16/06/1955

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)	G47.30Z	16/06/1955		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD54 1639 W 268; AD54 1459 W 339
2	Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)	G47.30Z	20/04/1973		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD54 W 1639 269

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
MAILLEFERT.J	20/04/1973

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Projet de construction de maison

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

Non

Position AEP :

Périmètre de protection :

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Argile/Marne/Molasse terrigène

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	100	Canal de la Marne au Rhin
Habitation	50

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Alluvions quaternaires de la Meurthe

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

302

Nom du système aquifère :

MEURTHE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD54 1639 W 268; AD54 1459 W 339; AD54 W 1639 269
Chronologie de l'information :	AP 20/04/1973
Donnée(s) complémentaire(s) :	30 m3 en RS : essence, super, FOD

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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