LOR5403999

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Ballastière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CLEMENT SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rue Raymond Poincaré à FOUG 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3999 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 11/12/2006 Oui 11/01/2007

3 - Localisation du site

Localisation :	"La Grande Morte"
Code INSEE :	54122
Commune principale :	CHAUDENEY-SUR-MOSELLE (54122)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 862,414 862,414 913,415 Y (m) 2,412,701 2,412,700 6,843,832
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième TOUL 229 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 000 Oui 13315

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CLEMENT 03/03/1978 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1907
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 03/03/1978 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 54 1639 W 367 ; AD54W 1639 372
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CLEMENT 03/03/1978
Commentaire(s) :	Broyage concassage... de minerai : ballastière - En 1978, déclare que les déblais & déchets seront évacués "à la décharge de l'entreprise" - En fait déjà en exploitation en 1977 - La carrière avait commencé en 1907 avec autre entreprise

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable Cours d'eau 100 Moselle

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 54 1639 W 367 ; AD54W 1639 372
Chronologie de l'information :	AP 1978
Donnée(s) complémentaire(s) :	Broyage concassage... deminerai : ballastière - En 1978,, déclare que les déblais & déchets seront évacués "à la décharge de l'entreprise" - En fait déjà en exploitation en 1977 - La carrière avait commencé en 1907 avec autre entreprise

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.