LOR5404181

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	20/10/2006
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de gaz, Atelier de serrurerie et chaudronnerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Brusorio Fernand
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 7552 BRGM 9561 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/11/2006 Oui 16/02/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54096
Commune principale :	BREHAIN-LA-VILLE (54096)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 857,574 857,574 909,324 Y (m) 2,499,472 2,499,471 6,930,587
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AUDUN-LE-ROMAN 113 2
Commentaire(s) :	Route de Fillière

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Brusorio Fernand 23/03/1971 Personne physique Oui Brusorio 09/05/1968 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle X 98 p
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	09/05/1968
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1983
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 09/05/1968 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD54 W 1639 173 950 kgs de gaz combustibles liquifiés 2 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 23/03/1971 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD54 W 1639 229 3 Fabrication de coutellerie C25.71Z 23/03/1971 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD54 W 1639 229
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Brusorio 09/05/1968 Brusorio Fernand 23/03/1971

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Projet de construction de 2 maisons

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01132X0069
Distance captage AEP :	500
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 280
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Calcaires du Dogger
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	207
Nom du système aquifère :	BASSIN DE PARIS / CALCAIRES DU DOGGER

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD54 W 1639 229 + AD54 W 1639 173

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.