Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

LOR

Date de création de la fiche : (*)

12/01/2007

Nom(s) usuel(s) :

Carrière, Fabrication de produits céramiques (tuiles), compression d'air, liquide inflammable

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
GME Tuiles (SA), ex Tuilerie de Jeandelaincourt

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Morice (23 rue) Clichy	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
7860	BRGM
5838	BRGM
2538	BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	07/02/2007	Oui	15/03/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :

54276

Commune principale :

JEANDELAINCOURT (54276)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	887,349	887,349	938,515
Y (m)	2,433,894	2,433,893	6,864,796

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
NOMENY	194	6

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de situation	1/25 000		Oui	AD54 1682 W 27

Autre(s) commune(s) concernée(s) :

Code INSEE	Nom	Arrondissement
54372	MOIVRONS

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Section cadastre	N° de parcelle
Jeandelaincourt	A	360 à 364/367/369/370
Mavrons	C	1 à 6/10 à 17/566/567
Jeandelaincourt	ZD	16

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

06/12/1977

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1980

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	01/01/1971	01/01/1980	?	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD 54 1035 W 63
2	Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin	B08.12Z	06/12/1977	01/01/1980	Autorisation	3ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD54 1682 W 27	Arrêt de l'extraction en 1980
3	Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie)	C23.3	28/06/1978	01/01/1980	Autorisation	3ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD54 W 1639 375
4	Compression, réfrigération	D35.45Z	28/06/1978	01/01/1980	Autorisation	3ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD54 W 1639 375

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
TUILERIE DE JEANDELAINCOURT	01/01/1971
GME TUILES	06/12/1977
Sté GME TUILES	28/06/1978

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Commentaire :	Projet d'Ecomusée de la Terre et de la Tuile

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Position AEP :

Périmètre de protection :

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Argile/Marne/Molasse terrigène

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Habitation	100
Etang	60	Etangs (anciennes carrières)

Type de nappe :

Captive

Nom de la nappe :

Grès du Rhétien de Lorraine

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

209

Nom du système aquifère :

GRES RHETIENS DE LORRAINE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD54 1682 W 27; AD54 W 1639 375 ; AD 54 1035 W 63

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

LOR5404897